• Kevin Bacon's

  • -

  • -

  • -

  • -

  • -

Copyright 2022 - Equihorse annuaire équestre

- Droit équin et règlementations

 

 

 

   Dernier article publié :       Permis de détention d'un cheval - Obligation à dater du 1er juillet 2022

Display:
-Permis de détention d'un cheval - Nouveau à dater du 1er juillet 2022 production d'un extrait du fichier central

Permis de détention, interdiction de détention et fichier central  Toute personne majeure détient de plein droit et de manière immatérielle le permis de détenir un animal (vertébré) pour autant que…
  • Vues de la publication
    1190
.Qui devra réparer le dommage résultant d'un accident causé par un cheval?

  Cet article vous est proposé par Madame Pegah Vahedi - Avocate au Barreau de Bruxelles.    Amis cavaliers, Dans tous sports, des risques d’accidents existent. Votre sport est d’autant plus…
  • Vues de la publication
    5763
CODE WALLON DU BIEN-ÊTRE ANIMAL

Adopté par le Parlement Wallon  ce 3 octobre 2018 "Le Code wallon du Bien-être animal " est entre en vigueur. Son objectif étant d'assurer la protection et le bien être des animaux. Equihorse vous…
  • Vues de la publication
    2675
Contrat de vente chevaux - modele

 Modèle de Contrat de vente d'un cheval :                                             Convention de vente d’un équidé.    Entre les soussignés :   Monsieur/Madame/ la société Domicilié(s)…
  • Vues de la publication
    16601
Contrat de vente d'un cheval - Droits et obligations du vendeur et de l'acheteur

Cet article vous est proposé par Madame Pegah Vahedi - Avocate au Barreau de Bruxelles.      Sommaire  Le contrat de vente : les notions générales…
  • Vues de la publication
    7215
Détention de chevaux en prairie

Lignes directrices pour la détention permanente de chevaux en prairie http://environnement.wallonie.be/bea/avis/AVIS-Chevauxexterieur.pdf  
  • Vues de la publication
    4989
Enregistrement obligatoire des ecuries et tenue d'un registre des chevaux

ENREGISTREMENT OBLIGATOIRE DES LIEUX DE DÉTENTION DES ÉQUIDÉS ET TENUE D'UN REGISTRE DES EQUIDES PRESENTS DANS SES INSTALLATIONS        Dans le cadre d'une  nouvelle loi européenne sur la santé…
  • Vues de la publication
    1207
L' hippotherapie et l'équithérapie que prévoit la loi dans cette matière?

 Cet article vous est proposé par Madame Pegah Vahedi - Avocate au Barreau de Bruxelles GRAND DOSSIER SUR L'EQUITHERAPIE ET L'HIPPOTHERAPIE QUE PREVOIT LE DROIT BELGE DANS CETTE…
  • Vues de la publication
    4168
La responsabilité du Maréchal-Ferrant

  Cet article vous est proposé par Monsieur Benoît Debrus - Avocat près du Barreau de Verviers   La responsabilité du Maréchal-Ferrant     Remarques préalables :  Il est évident que la…
  • Vues de la publication
    1001
La résponsabilite du Moniteur d'équitation

  Le moniteur d'équitation est un éducateur sportif qui allie passion des chevaux et talents de pédagogue   Quelles sont les missions du  : Moniteur d'équitation Il enseigne l'art équestre dans…
  • Vues de la publication
    3245
Page 1 sur 2

Partenaires Equihorse :

f t g m